Passons sur les questionnements éthiques et juridiques évoquées en préface et interessons-nous aux situations décrites puis analysées :
La manifestation du 15 septembre 2016 à Paris
Le 15 septembre 2016, la CRS 13 se rassemble et fait mouvement vers Paris à l’occasion du conflit contre la loi Travail.
Leur mission consiste à intégrer un nouveau dispositif tactique dénommé le « Tube ». Il s’agit pour l’unité de flanc-garder au plus près une partie du cortège des manifestants. En l’occurrence, elle couvre le flanc droit d’une « nébuleuse composée de plusieurs centaines de casseurs avides d’en découdre ». C’est un dispositif tactique en cours de rodage qui s’inspire de la gestion allemande du maintien de l’ordre. Ce déploiement contrevient à l’un des trois principes du maintien de l’ordre français celui de la distanciation entre les forces de l’ordre et les manifestants. De plus, il présente l’inconvénient d’étaler la ligne et de lui faire perdre en épaisseur et en profondeur. Il n’autorise que très peu de capacités de projection en raison du contact qu’il induit avec la foule. Mais il interdit aussi le repli car, en suivant la progression du cortège, l’unité se trouve adossée à des immeubles qui sont autant d’obstacles à la manœuvre.
Quant aux contestataires appartenant en grande partie à la mouvance ultra-gauche, ils sont déterminés, équipés et développent une organisation tactique naissante :
« Nous constatons la présence de plusieurs centaines d’individus cagoulés, masqués, équipés de lunettes de protection et rassemblés en groupes tactiques de type “black block” ». Ils ont comme objectifs prédéterminés tout symbole du « monde capitaliste » et son bras armé que représente pour eux la police.
S’en suit un récit policé des évènements puis des « pistes d’augmentation » :
Les équipements lourds portés par les fonctionnaires (entre 22 et 46 kg par agent de maintien de l’ordre) sollicitent fortement les organismes. Très naturellement, les besoins en améliorations s’identifient ici rapidement. Ils nous orientent vers l’hypothèse de la pharmacopée qui autoriserait une forte résistance à la fatigue et au stress. On pourrait aussi penser à des compléments alimentaires permettant de compenser les pertes en nutriments essentiels.
Le commandant se trouve dans l’obligation de différer légèrement un ordre de tir en raison d’autres tâches qui l’accaparent. Il sera touché au moment où il donne cet ordre. Nous voyons ici que la charge cognitive du commandant est très élevée depuis que l’unité est engagée. Des ordres simples sont différés ou retardés par l’urgence, voire impossibles à donner. Il convient donc de s’interroger sur la pertinence d’un dispositif d’assistance par intelligence artificielle à disposition du chef d’unité afin de prendre en compte des routines ou des ordres simples après validation humaine.
Le projet Descartes (projet conjoint de la Direction centrale des CRS et de la Direction générale de la police nationale, ndlr), vise à traiter et fournir de la manière la plus automatisée et intuitive possible les informations. Divers supports dont des lunettes à réalité augmentée seront intégrées au projet.
Deuxième scénario : de la manifestation contre le gouvernement à Notre-Dame-des-Landes
Afin d’envisager de manière plus concrète les différentes augmentations possibles du gendarme au maintien de l’ordre, la définition d’un scénario type, réaliste et de haute intensité paraît être une solution permettant aux acteurs impliqués de proposer, d’imaginer et d’anticiper des augmentations de nature technique, médicale et humaine. Ce scénario a été élaboré d’après des retours d’expériences de gendarmes mobiles engagés dans des émeutes de type urbaines et rurales.
Jour J, 10 h 00 La manifestation contre l’État, le Gouvernement se met en marche place de la Nation, direction l’Hôtel de Ville de Paris.
Jour J, 11 h 30 Premiers débordements sur la place de la Nation. Les gendarmes essuient des jets de pavés et des bouteilles de verre en marge de la manifestation. Ils répliquent par des tirs de gaz lacrymogène, après que l’autorisation d’usage des armes par le commissaire de circonscription ait été donnée. Les sommations réglementaires et les avertissements par haut-parleurs ont été effectués.
Jour J, 14 h 00 Au sein de la manifestation se greffent des groupes de casseurs, très mobiles et organisés. Ils se cachent parmi la foule et mènent des actions « coup de poing » contre les infrastructures et les forces de l’ordre (jets de pavés, vitrines cassées, pillages).
Jour J, 15 h 00 Les policiers et gendarmes sont victimes de tirs directs d’obus d’artifice. Deux policiers et un gendarme sont légèrement brûlés. Les détonations provoquent en plus des problèmes d’audition chez deux gendarmes (traumatisme sonore aigu). Ces derniers sont évacués.
Jour J, 15 h 30 Le chef d’escadron remarque dans l’agitation un petit groupe de 5 personnes, cagoulées, équipées de « boucliers » improvisés (couvercles en plexiglas, casques de motos, etc.) et préparant des frondes. Ils sont filmés par les gendarmes. N’ayant pas une ligne de tir directe, il ne peut ordonner le tir de balles de défense. À défaut, il ordonne le lancement de grenades lacrymogènes.
Le peloton d’intervention de l’escadron tente une manœuvre d’interpellation en débordant par les rues latérales et ainsi surprendre les casseurs mais ces derniers, très mobiles se sont déjà dispersés et se sont cachés parmi la foule.[...]
Jour J, 18 h 00 L’escadron de gendarmerie et la compagnie de police sont toujours en place entre Nation et République : ils continuent de participer à la manœuvre de rétablissement de l’ordre.
Voulant poursuivre des casseurs en fuite, le peloton d’intervention perd la liaison radio avec son escadron (réseau corail) et se retrouve encerclé près de l’hôpital Saint-Antoine. Les gendarmes du peloton essuient des jets de boules de pétanque et de pavés et un des gendarmes qui tentait de se protéger avec son bouclier de petite taille (bouclier spécifique peloton d’intervention) reçoit un pavé sur l’épaule.
Jour J, 20 h 00 À court de munitions de maintien de l’ordre, l’Escadron de gendarmerie est relevé par l’EGM 17/1 de Satory. Il rejoint alors le Fort de l’Est et le commandant d’escadron fait un point des blessés, du matériel et de ses véhicules. Les gendarmes sont encore en état de stress et sont excédés des ordres peu clairs qui ont été donnés par les autorités d’emploi parisiennes (missions données inadaptées par rapport à la situation et mauvaise coordination entre les unités des différentes circonscriptions de police). Inquiets pour leurs blessés, ils ont un moral bas et une fatigue intense.
J + 1, 06 h 00 L’escadron termine sa mission de lutte contre les atteintes au bien dans le département de la Seine-Saint-Denis d’une durée d’un mois. Il a été sollicité en maintien de l’ordre les deux derniers jours de sa mission. Il rentre à Luçon pour une période d’indisponibilité de deux semaines à compter du 23 mai. Les gendarmes ont dormi huit heures et s’apprêtent à rouler jusqu’à Luçon.
J + 1, 09 h 00 En plein trajet, l’escadron reçoit l’ordre de rejoindre Nantes pour renforcer le dispositif à Notre-Dame-des-Landes où les forces de sécurité sont engagées depuis une semaine. Les heurts y sont violents et opposent les forces mobiles à des casseurs venus de différents pays d’Europe. Très organisés, ces derniers sont équipés de radio, équipement de protection, masques à gaz et utilisent des procédés de manœuvre emprunts de procédés militaires.
[...]
J + 3, 02 h 00 La nuit est sombre, l’escadron est en réserve près d’une clairière, sans aucun éclairage. La chaleur est par ailleurs étouffante, il fait 31° C. Alors qu’une partie de l’escadron profite de quelques heures de repos dans les véhicules, il est attaqué violemment par une quarantaine de manifestants qui ont réussi à contourner le dispositif de sécurité. Ces derniers utilisent des diversions sur l’extérieur (barricades enflammées) du dispositif et attaquent en force l’escadron. Des jets de cocktails Molotov, des barres de fers, battes de baseball, boules de pétanques avec lames de rasoir soudées, haches et engins d’artifices puissants sont utilisés contre les gendarmes et les véhicules. Deux gendarmes sont aspergés d’acide, provoquant des brûlures.
Les gendarmes pris par surprise face à une telle intensité de violence, répliquent immédiatement par des jets de grenades de désencerclement et de grenades F4 (effet de souffle + lacrymogène incolore). Certains gendarmes n’ont pas eu le temps de mettre leur masque à gaz et subissent l’effet du lacrymogène des grenades F4. Depuis novembre 2014, ils ne disposent plus de grenades offensives.
L’obscurité empêche les tirs de lanceur de balles de défense (LBD). L’un d’eux, victime de sidération et incapable de respirer, fait face à un individu cagoulé qui l’insulte et le menace avec sa hache. Il est dégagé des premières lignes par deux camarades. Un autre gendarme se retrouve isolé. Encerclé par les manifestants, il est roué de coups et tombe inconscient. Ses camarades arrivent à le dégager et le faire évacuer vers l’hôpital. Le moral est au plus bas.[...]
Fin du récit, place aux « possibilités d’augmentations pour l’agent de force publique »
Le scénario ci-dessus permet de classer des augmentations possibles afin d’améliorer l’action du gendarme au maintien de l’ordre. Elles sont classées en 3 catégories : technique, médicale et humaine, répertoriée dans le tableau ci-dessous (cliquez pour agrandir) :
Au sein d’une institution dont la devise est « une force humaine », la question du gendarme augmenté doit se poser à l’aube d’une ère où les nanotechnologies et la bio-robotique risquent de connaître leur âge d’or. Dans un futur non si lointain, il est tout à fait envisageable que l’on nous propose des substances ou des opérations (implanta-tions de nanotechnologies entre autres) capables d’améliorer les capacités physiques, cognitives et de résistance des gendarmes et plus généralement des forces de l’ordre. »
Mais, rassurons-nous,
l’intégrité physique de départ est inaltérable, ce qui signifie qu’il n’est pas question de couper un bras à un combattant dans une salle d’opération pour le remplacer par un bras bionique plus puissant.
Une solution durable d’augmentation consiste donc en une pratique sportive améliorée par l’ingestion de substances à même de favoriser la prise de masse musculaire, la récupération et un meilleur métabolisme. Ces substances pourraient tout à fait être des substances interdites aux sportifs professionnels, pour des raisons d’éthique sportive, mais permises aux militaires de façon réglementée et encadrée par des professionnels de la santé.
Tandis que nous étudions rigoureusement et prudemment ces questions, nos adversaires, eux, n’attendent pas. [...] parmi les amphétamines, la prise du Captagon par certains djhadistes est notoire.
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